CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE FORMATION

Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’école KÂLADVAITA consent au client, acheteur, une formation issue de l’offre de ladite entreprise. Le client et l’école KÂLADVAITA sont respectivement individuellement la              « Partie » ou collectivement les « Parties ».

 
Le Client reconnaît que l’acceptation des présentes CGV a pour conséquence d’écarter l’application de ses propres conditions générales de vente (CGV). La réception du bulletin d’inscription par le Client et/ou le paiement de la facture émise par l’école KÂLADVAITA emporte l’adhésion entière et sans réserve du Client à ces CGV, le Client reconnaissant ainsi en avoir une parfaite connaissance.
 
Article 1 – Formation

 
1.1 L’école KÂLADVAITA propose des formations :

• listées sur le site https://kaladvaita.com
• à distance avec des présentiels sur l’année en fonctions des formations

 
1.2 Les Formations et les prestations proposées peuvent être consultées sur le site de l’école KÂLADVAITA sur https://kaladvaita.com

Article 2 – Modalités d’inscription

 
2.1 La demande d'inscription à la Formation peut être faite par le Client par l'un des moyens suivants :

• L’envoi d'un bulletin d’inscription complété et signé par le Client et remis à l’école KÂLADVAITA ;
• Une inscription en ligne sur https://kaladvaita.com ;
• L’envoi d’un courriel ou d’un courrier indiquant la demande d’inscription et reprenant l’ensemble des informations demandées dans le bulletin d’inscription.

 
2.2 Pour chaque session de Formation dispensée par l’école KÂLADVAITA, un nombre minimum et maximum de participants est admis. Les inscriptions pour la session cessent d'être retenues quand le nombre maximum est atteint. Les inscriptions réglées sont retenues en priorité.

 
2.3 Un accusé de confirmation de l’inscription sera adressé au Client dès la validation de la demande d’inscription. Cet accusé ne vaut pas confirmation de la tenue de la Formation. Par son inscription, le Client déclare avoir pleinement connaissance et accepter les conditions tarifaires correspondantes, ainsi que les présentes CGV, les CGV du consommateur et le règlement intérieur.

2.4 Dans les quinze (15) jours ouvrés avant la date prévue pour la session de Formation, le Client recevra sa convocation à la session de Formation et des informations pratiques.

2.5 Pour les commandes de la Formation, une demande précisant les termes de la commande devra être adressée par le Client (par téléphone, e-mail, ou courrier) à l’école KÂLADVAITA. L’école établira, le cas échéant avec la collaboration du Client, une proposition commerciale et les conditions financières correspondantes (ci-après ensemble dénommées "la Proposition").

 
La réception par l’école KÂLADVAITA du "bon pour accord" du Client sur la Proposition vaudra acceptation de ses termes par ce dernier ainsi qu'acceptation des présentes CGV. Cette acceptation formelle du client doit parvenir à la société au moins trente (30) jours ouvrés avant la réalisation de la prestation.
 
Article 3 – Modalités de formation

 
3.1 L’école KÂLADVAITA est libre de choisir le lieu de la Formation (en France),

3.2 L’école KÂLADVAITA est libre d’utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix, il est rappelé que la forme et le contenu des outils pédagogiques sont régis par l’école KÂLADVAITA.

    
Un ou plusieurs participants supplémentaires pourront toutefois être acceptés, sous réserve de l'approbation de l’école KÂLADVAITA, en fonction notamment du nombre maximal de participants visé à l'article 2.2

   
3.3 Les participants à la Formation sont tenus de respecter le règlement intérieur disponible sur le site de l’école : https://kaladvaita.com

 
3.4 L’école KÂLADVAITA ne saurait être tenue responsable d’une quelconque erreur ou oubli constaté dans la documentation (ci-après "la Documentation") fournie au Client, cette dernière devant être considérée comme un support pédagogique qui ne saurait être considéré comme un manuel pratique ou un document officiel explicitant la réglementation applicable. Par ailleurs, il est rappelé que les annexes documentaires fournies complètent la prestation de Formation et n’engagent en aucun cas l’entreprise sur leur exhaustivité.

 
3.5 L’école KÂLADVAITA fera parvenir au Client tous les documents légaux applicables relatifs à la Formation (et notamment, l’attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l’action et les factures afférentes) par E-mail ou par courrier à l’adresse fournie par le Client.

3.6 Les accompagnements hebdomadaires individuels du parcours introspectif Esprit-Cœur auront lieu pendant 24 semaines à compter de l’accès au module 1. Au-delà, le suivi pédagogique cessera même si le parcours n’est pas fini pour cause de retard dans le rendu des devoirs, sauf cas exceptionnel après accord de la direction.

 
4. Article 4 – Tarifs et conditions de règlement

 
4.1 Les conditions tarifaires des Formations sont indiquées sur le site https://kaladvaita.com, Les prix des Formations sont indiqués en TTC, selon le taux de TVA en vigueur. Les conditions tarifaires sont celles du site à la date de la signature.

 
4.2 Il est entendu que pour les Formations en ligne, les tarifs n’incluent pas le coût de la connexion à Internet qui reste de la responsabilité du Client et à sa charge. Le montant des Formations en ligne sera facturé et dû, indépendamment du fait que le Client se soit ou non connecté.

 
4.3 Toute formation commencée est due en totalité.

4.4 Toute formation non effectuée du fait de l’école KÂLADVAITA causée par un évènement de force majeure (qui ne serait pas reportée dans un délai de 3 mois) ne sera pas due (si non payée) ou remboursée intégralement.

Il est précisé que le contenu de l’espace pédagogique en ligne est susceptible d'évoluer en fonction de l'actualité et des choix pédagogiques de l’école KÂLADVAITA.

  
4.5 Les factures sont payables à réception de la facture - ou selon l’échéancier convenu, le cas échéant par chèque ou virement bancaire.

4.6 En cas de retard de paiement, des pénalités égales à trois (3) fois le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date de la commande seront exigibles de plein droit sans qu'un rappel soit nécessaire ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de quarante (40) Euros. En outre tout règlement ultérieur quelle qu'en soit la cause sera imputé immédiatement et par priorité à l'extinction de la plus ancienne des dettes.

 
4.7 Par ailleurs, en cas de retard de paiement, l’école KÂLADVAITA se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande et de suspendre l’exécution de ses propres obligations et ce, jusqu’à apurement du compte, sans engager sa responsabilité et sans que le Client ne puisse prétendre bénéficier d’un avoir ou d’un éventuel remboursement. Le délai de prescription pour le recouvrement de toute somme due à la société court à compter de la date d’émission de la facture concernée.
  
4.8 L’école KÂLADVAITA se réserve le droit de demander un acompte d’un montant ne dépassant pas le tiers de la somme convenue.

5. Article 5 – Annulation, report

 
5.1 L’école KÂLADVAITA s'engage à ce que les formateurs prestataires affectés à l'exécution des prestations soient parfaitement compétents dans les spécialités requises et formé par l’école KÂLADVAITA pour assurer le respect des délais et la qualité des prestations.

 
5.2 L’école KÂLADVAITA maintien le maximum de sessions. Cependant dans le cas où le nombre de participants à un stage serait jugé pédagogiquement insuffisant, l’école KÂLADVAITA se réserve le droit d'ajourner ce stage au plus tard 20 jours ouvrés avant la date prévue. Les frais d'inscription préalablement réglés sont alors entièrement remboursés dans un délai de quinze jours ouvrés de la notification d’ajournement.

 
5.3 Si l’école KÂLADVAITA se voit contrainte d'annuler une formation pour des raisons de force majeure (grève des transports, maladie du formateur...), l’école KÂLADVAITA s'engage à organiser une nouvelle session dans les meilleurs délais.

 
5.4 L’école KÂLADVAITA s'engage, en cas d'absence du formateur, à assurer dans les meilleurs délais, la continuité de chaque prestation.

 
5.6 L’école KÂLADVAITA est autorisée à sous-traiter pour partie ou totalement l'exécution des prestations objet du présent contrat. Toutes les obligations du client qui en découlent ne valent qu'à l'égard de l’école KÂLADVAITA et l’école KÂLADVAITA demeure responsable à l'égard du client de toutes les obligations résultant du présent contrat.

 
5.7 Condition d'annulation

Le client à la possibilité d’annuler sa formation sans que cela n’engage aucun frais supplémentaire dans le délais prévu par la loi des 14 jours de rétractation.

  
En cas d'absence ou d'abandon en cours de stage, ce dernier est payable en totalité.

6. Article 6 – Propriété Intellectuelle

 
6.1 L’école KÂLADVAITA peut être amenée à fournir au Client la Documentation visée à l’article 3.6. Tout ou partie de la Documentation peut être adressée au Client par courrier électronique à l’adresse indiquée par le Client ou lors de la Formation ou déposée sur la ou les plateformes mises à disposition par l’école KÂLADVAITA.

 
6.2 La Documentation, en intégralité ou par extraits, et tout éventuel support remis ou imprimable dans le cadre d’une Formation ne peut en aucune manière faire l’objet, même partiellement, de reproduction, représentation, prêt, échange ou cession, d’extraction totale ou partielle de données et/ou de transfert sur un autre support, de modification, adaptation, arrangement ou transformation sans l’accord préalable et exprès de l’école KÂLADVAITA. Seul un droit d’utilisation, à l’exclusion de tout autre transfert de droit de propriété de quelque sorte que ce soit, est consenti au Client. Sont donc seules autorisées, la reproduction et la représentation du contenu autorisé par le Code de la Propriété Intellectuelle sur un écran et un nombre raisonnable (de 1 à 3) copies papier à fins d’archives ou d’utilisation dans le strict prolongement de la Formation, au bénéfice strictement personnel du participant concerné.

  
6.3 Le Client s’engage à ne pas faire directement ou indirectement de la concurrence à l’école KÂLADVAITA en cédant ou en communiquant tout ou partie de la Documentation à un concurrent de l’école KÂLADVAITA.

  
6.5 L’école KÂLADVAITA se réserve le droit de poursuivre toute personne qui contreviendrait à cette clause au civil ou au pénal (la contrefaçon du matériel étant incriminée tant au civil qu’au pénal).
 
7. Article 7 – Renseignement, réclamation

 
Toute demande d'information ou réclamation relative aux présentes CGV doit être adressée à contact@kaladvaita.com qui fera ses meilleurs efforts pour y répondre dans les meilleurs délais.
 
8. Article 8 – Responsabilité

 
8.1 Les Formations proposées par l’école KÂLADVAITA sont conformes à leur description au catalogue ou à leur documentation commerciale. Il appartient au Client de prouver toute non-conformité éventuelle.

 
8.2 Le Client est seul responsable de la consultation et du choix de la formation fournie par l’école KÂLADVAITA 
8.3 La responsabilité de l’école KÂLADVAITA ne peut être engagée qu’en cas de faute ou de négligence prouvée et sera limitée aux préjudices directs subis par le Client, à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit et notamment toute perte de chance, de clientèle, de résultat, d’exploitation, préjudice commercial ou perte de données et/ou fichiers. En tout état de cause, au cas où la responsabilité de l’école KÂLADVAITA serait retenue, le montant total de toutes sommes mises à la charge de l’école KÂLADVAITA ne pourra excéder le montant total du prix payé par le Client au titre de la Formation concernée.

 9. Article 9 – Données personnelles

9.1 L’école KÂLADVAITA prend très au sérieux le respect de la vie privée et la protection des données à caractère personnel de ses Clients et s’engage à mettre en œuvre les mesures adéquates pour assurer la protection des données à caractère personnel (ci-après les « Données ») et à traiter et utiliser de telles données dans le respect des dispositions applicables et notamment du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 et de la loi n° 78-17 modifiée du 6 janvier 1978, dite « Loi Informatique et libertés » (ci-après les « Dispositions applicables »).

9.2 Les Données font l’objet d’un traitement informatique par l’entreprise agissant en qualité de responsable de traitement dont la finalité de traitement est prévue dans la Politique de confidentialité et de traitement des données personnelles, disponible sur notre site Internet (ci-après la « Politique de Confidentialité »).

Les Données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités rappelées au sein de la Politique de Confidentialité.

En cas d’exercice du droit d’opposition, toute communication auprès du Client (à l’exclusion de la gestion de son compte) cessera.

Pour une information complète sur le traitement des Données, il convient de se reporter à notre Politique de Confidentialité.

9.3 Si le Client transmet et/ou intègre des Données nécessaires à la fourniture d’une Formation, le Client aura la qualité de Responsable de traitement.

En sa qualité de sous-traitant, l’école KÂLADVAITA s’engage à traiter les Données conformément aux instructions documentées du Client et uniquement pour la seule finalité de fournir la Formation. Si l’école KÂLADVAITA considère qu’une instruction constitue une violation aux Dispositions applicables, il en informe immédiatement le Client. Par exception, si l’école KÂLADVAITA peut être tenu de traiter les Données du Client en vertu des Dispositions applicables, alors l’école KÂLADVAITA informera le Client de cette obligation juridique avant le traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information. L’école KÂLADVAITA garantit la confidentialité des Données traitées dans le cadre de la Formation. L’école KÂLADVAITA s’engage à veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les Données reçoivent la formation nécessaire en matière de protection des données à caractère personnel et s’engagent à respecter la confidentialité ou soient soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité. L’école KÂLADVAITA s’engage à prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. L’école KÂLADVAITA s’engage à mettra en place les mesures techniques et organisationnelles adéquates afin de protéger l’intégrité et la confidentialité des Données stockées. L’école KÂLADVAITA notifie au Client toute violation de Données après en avoir pris connaissance. L’école KÂLADVAITA informe le Client que les Données sont hébergées au sein de l’Espace économique européen. En cas de sous-traitance, l’école KÂLADVAITA s’engage à signer un contrat écrit avec le sous-traitant imposant à ce dernier le respect des Dispositions applicables et de l’ensemble des obligations visées au présent article, étant précisé qu’en cas de non-respect par un sous-traitant de ses obligations en matière de protection des données personnelles, L’école KÂLADVAITA demeurera pleinement responsable à l’égard du Client.

Toute personne dont les Données ont été collectées par le Client bénéficie des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité des Données ainsi que de limitation et d’opposition au traitement et d'organisation du sort de ses Données après son décès en s’adressant directement au Client. Le Client garantit à l’école KÂLADVAITA qu’il a procédé à l’ensemble des obligations qui lui incombent au terme des Dispositions applicables et qu’il a informé les personnes physiques de l’usage qui est fait des Données. A ce titre, le Client garantit l’école KÂLADVAITA contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d’une personne physique dont les Données seraient traitées. En outre, le Client s’engage à documenter par écrit toute instruction concernant le traitement des données par l’Organisme de formation, veiller, au préalable et pendant toute la durée de la Formation, au respect des obligations prévues par les Dispositions applicables de la part de l’Organisme de formation, et superviser le traitement, y compris réaliser les audits et les inspections auprès de l’Organisme de formation.
Les Données sont conservées uniquement le temps nécessaire pour la finalité poursuivie. L’Organisme de formation s’engage, au choix du Client, à détruire ou renvoyer les Données au terme de la Formation, et justifier par écrit auprès du Client qu’il n’en conservera aucune copie.

 
Article 10 – Dispositions générales

 
10.1 Les CGV sont accessibles en ligne. Elles peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de l’école KÂLADVAITA, avec application immédiate sauf s’agissant de modifications significatives augmentant les obligations ou du client. Seule la dernière version mise en ligne sera applicable, avec la réserve ci-avant.

 
10.2 Si l’une des clauses des CGV était déclarée nulle, elle serait réputée non écrite mais n'entraînera pas la nullité ni des présentes CGV ni de la Formation concernée.

 
10.3 Le Client s’engage à considérer comme strictement confidentiel et s’interdit de divulguer, toute information, document, donnée ou concept, dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de la Formation (remises, et notamment par le biais d’autres clients).

 10.4 L’école KÂLADVAITA est autorisée à sous-traiter pour partie ou totalement l'exécution des prestations, objet du présent contrat. Toutes les obligations du Client qui en découlent ne valent qu'à l'égard de l’école KÂLADVAITA, laquelle demeure responsable à l'égard du Client de toutes les obligations résultant du présent contrat.

 
10.5 Le fait de ne pas revendiquer l’application de l’une des dispositions des CGV ou d'acquiescer à son inexécution, de manière permanente ou temporaire, ne peut être interprété comme valant renonciation à son application.

 
10.6 L’école KÂLADVAITA est autorisée à utiliser la dénomination sociale, le nom commercial et/ou les marques du Client, et le cas échéant du groupe dont il fait partie, comme référence commerciale sur tout support ou à toute occasion dans un but marketing et/ou publicitaire sans autorisation préalable du Client.
 
10.7 Dans le cadre de l’exécution des présentes, les Parties exercent et exerceront leurs activités de manière indépendante sans que, notamment, cela puisse être interprété comme créant entre elles un lien de subordination ou une société de fait.

 
10.8 Le Client renonce au bénéfice des articles 1221, 1222 et 1223 du code civil.

 
10.9 Le Client ne pourra intenter aucune action, quels qu’en soient la nature ou le fondement, plus d’un an après la survenance de son fait générateur.

 
10.10 Les présentes CGV sont régies par le droit français. TOUT LITIGE SE RAPPORTANT A SON EXECUTION OU A SON INTERPRETATION SERA DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE, MEME EN CAS DE REFERÉ, D'APPEL EN GARANTIE OU DE PLURALITÉ DE DEFENDEURS.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONSOMMATEUR

Article 1 – Formations

1.1. L’école KÂLADVAITA met à disposition des consommateurs des formations dans le domaine thérapeutique, comportemental, et bien-être. L’école KÂLADVAITA se réserve expressément, sans indemnisation, le droit de modifier, sans préavis et à tout moment tout ou partie d’une Formation, et le cas échéant, sa présentation ou son support et/ou de supprimer un Produit et/ou les mises à jour d’un Produit de ses catalogues qui ne répondraient plus aux objectifs d’actualité éditoriale et/ou pédagogique de l’Organisme de formation.

1.2. Le contenu des Formations (supports, présentations, textes, codes, commentaires, ouvrages, illustrations, images etc.) est protégé, pour le monde entier, par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit protégeant les bases de données dont l’école KÂLADVAITA est productrice. Ce contenu ne peut donc en aucune manière faire l'objet, même partiellement, de reproduction, représentation, prêt, échange ou cession, d’extraction totale ou partielle de données et/ou d’un transfert sur un autre support, de modification, adaptation, arrangement ou transformation, autrement que dans les conditions ci-après et autrement que s’agissant d’un maximum de 3 copies de sauvegarde pour une utilisation strictement personnelle, sans aucun droit de communiquer ces copies à un tiers, même dans le cercle familial.

1.3. Seul un droit d’utilisation, à l’exclusion de tout transfert de droit de propriété de quelque sorte que ce soit est consenti, sont donc seules autorisées, la reproduction et la représentation du contenu telles qu’autorisées par le Code de la Propriété Intellectuelle, au bénéfice strictement personnel du Consommateur et pour une utilisation personnelle. En outre, le Consommateur s’interdit de reconstituer la ou les bases de données, de rediffusion de son contenu, à quelque titre que ce soit et plus généralement de porter atteinte, directement, indirectement ou par l’intermédiaire de tiers, de quelque façon que ce soit, aux droits de l’école KÂLADVAITA.

Article 2 – Prix et modalités de paiement

2.1. Les prix des Produits sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises.

2.2. Les prix tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par l’école KÂLADVAITA sur le site https://kaladvaita.com 

2.3. L’école KÂLADVAITA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les formations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

2.4. En cas de commande de formations nécessitant un accès internet, les prix indiqués n’incluent pas le coût de la connexion à Internet qui reste à la charge du Consommateur.

2.5. Toute commande implique une obligation de paiement de la commande par le Consommateur. Le Consommateur reconnaît que la passation d’une commande l’engage au paiement de celle-ci.

2.6. Le prix est payable comptant, ou en plusieurs fois en fonction des modalités inscrites sur le site https://kaladvaita.com au jour de la passation de la commande par le Consommateur, par voie de paiement sécurisé, selon les modes de paiement suivants : par virement ou par chèque bancaire

2.7. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à réception.

2.8. Les paiements effectués par le Consommateur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par l’entreprise ou par son représentant, Monsieur Frédéric Vimes.

2.9. L’école KÂLADVAITA conserve la propriété pleine et entière des formations et des supports associés et ce sur tous médias.  

Article 3 – Commandes

3.1. Les commandes se font exclusivement par le biais du site internet https://kaladvaita.com

3.2. Lorsque le Consommateur passe commande, il reconnaît expressément avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente et ce antérieurement à la commande. La validation par le consommateur de la commande vaut acceptation de ces conditions générales de vente.

3.4. Les ventes ne sont validées qu’après confirmation par écrit de l’école KÂLADVAITA de la bonne prise en compte des commandes du consommateur qui deviennent dès lors définitives. Aucune commande devenue définitive ne peut être annulée ou modifiée sauf accord express de l’école KÂLADVAITA.

3.5. Le Consommateur s'engage à informer l’école KÂLADVAITA sans délai de toute modification des informations communiquées lors de sa commande : (coordonnées de facturation, références bancaires etc.).

Article 4 – Remise des documents légaux pour la formation

4.1. L’école KÂLADVAITA choisit le mode d'expédition des documents légaux liés à la formation commandée : courrier simple, courrier recommandé ou email, ces seuls modes étant autorisés.

4.2. Le Consommateur se porte garant de l’exactitude des renseignements communiqués à l’école KÂLADVAITA, celui-ci déclinant toute responsabilité en cas de retard ou de défaut de communication des documents légaux en raison de l’inexactitude des coordonnées du Consommateur.

4.3. Les documents légaux sont remis au consommateur dans un délai maximum de quinze (15) jours ouvrés avant la date prévue pour la Formation.

Article 5 – Droit de rétraction

5.1. Le Consommateur dispose d’un droit de rétraction en application des articles L121-21 et suivants du code de la consommation. Le Consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de paiement de sa prestation pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

5.2. Si le Consommateur exerce son droit de rétractation, la procédure suivante s’applique :

• Le Consommateur informe l’entreprise de sa volonté d’utiliser son droit de rétractation en envoyant le formulaire suivant, complété sur papier libre (adressée par lettre recommandée avec avis de réception), à l’Organisme de formation :

• Le Consommateur renvoie, au plus tard 14 jours suivants la communication de sa décision de se rétracter, à ses frais, les biens à l’adresse suivante :

FREDERIC VIMES

25 place du Suc de Bauzon

07510 Usclades et Rieutord

• L’école KÂLADVAITA remboursera le Consommateur de la totalité des sommes versées au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du Consommateur de se rétracter.

Article 6 – Données personnelles

6.1 L’école KÂLADVAITA prend très au sérieux le respect de la vie privée et la protection des données à caractère personnel de ses Consommateur et s’engage à mettre en œuvre les mesures adéquates pour assurer la protection des données à caractère personnel (ci-après les « Données ») et à traiter et utiliser de telles données dans le respect des dispositions applicables et notamment du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 et de la loi n° 78-17 modifiée du 6 janvier 1978, dite « Loi Informatique et libertés » (ci-après les « Dispositions applicables »).

6.2 Les Données font l’objet d’un traitement informatique par l’école KÂLADVAITA agissant en qualité de responsable de traitement dont la finalité de traitement est prévue dans la Politique de confidentialité et de traitement des données personnelles, disponible sur notre site Internet (ci-après la « Politique de Confidentialité »).

Les Données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités rappelées au sein de la Politique de Confidentialité.

Pour les stricts besoins de la gestion des relations commerciales, ces données peuvent être communiquées à nos partenaires conformément à la Politique de Confidentialité.

Toute personne physique dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité des Données ainsi que de limitation et d’opposition au traitement et d'organisation du sort de ses Données après son décès. Ces droits peuvent être exercés conformément aux modalités prévues dans la Politique de Confidentialité.

En cas d’exercice du droit d’opposition, toute communication  auprès du Consommateur (à l’exclusion de la gestion de son compte) cessera.

Pour une information complète sur le traitement des Données, il convient de se reporter à notre Politique de Confidentialité.

6.3 Si le Consommateur transmet et/ou intègre des Données nécessaires à la fourniture d’une Formation, le Consommateur aura la qualité de Responsable de traitement.

En sa qualité de sous-traitant, l’école KÂLADVAITA s’engage à traiter les Données conformément aux instructions documentées du Consommateur et uniquement pour la seule finalité de fournir la Formation. Si l’école KÂLADVAITA considère qu’une instruction constitue une violation aux Dispositions applicables, il en informe immédiatement le Client. Par exception, si l’école KÂLADVAITA peut être tenu de traiter les Données du Consommateur en vertu des Dispositions applicables, alors l’Organisme de formation informera le Consommateur de cette obligation juridique avant le traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information l’école KÂLADVAITA garantit la confidentialité des Données traitées dans le cadre de la Formation. L’école KÂLADVAITA s’engage à veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les Données reçoivent la formation nécessaire en matière de protection des données à caractère personnel et s’engagent à respecter la confidentialité ou soient soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité. L’école KÂLADVAITA s’engage à prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. L’école KÂLADVAITA s’engage à mettra en place les mesures techniques et organisationnelles adéquates afin de protéger l’intégrité et la confidentialité des Données stockées. L’école KÂLADVAITA s’engage à présenter des garanties suffisantes pour assurer la mise en œuvre des mesures de sécurité et de confidentialité au regard de la nature des Données et des risques présentés par le traitement.

L’école KÂLADVAITA met à la disposition du Consommateur la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le Consommateur ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits. Dans l’hypothèse où le Consommateur devrait remettre des Données à un tiers et /ou à une autorité administrative ou judiciaire, l’école KÂLADVAITA coopérera avec lui aux fins de transmission des informations requises en conformité avec les présentes et les normes applicables. L’école KÂLADVAITA notifie au Consommateur toute violation de Données après en avoir pris connaissance.

L’école KÂLADVAITA informe le Consommateur que les Données sont hébergées au sein de l’Espace économique européen. En cas de sous-traitance, l’école KÂLADVAITA s’engage à signer un contrat écrit avec le sous-traitant imposant à ce dernier le respect des Dispositions applicables et de l’ensemble des obligations visées au présent article, étant précisé qu’en cas de non-respect par un sous-traitant de ses obligations en matière de protection des données personnelles, l’école KÂLADVAITA demeurera pleinement responsable à l’égard du Client.

Toute personne dont les Données ont été collectées par le Consommateur bénéficie des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité des Données ainsi que de limitation et d’opposition au traitement et d'organisation du sort de ses Données après son décès en s’adressant directement au Client. Le Consommateur garantit à l’école KÂLADVAITA qu’il a procédé à l’ensemble des obligations qui lui incombent au terme des Dispositions applicables et qu’il a informé les personnes physiques de l’usage qui est fait des Données. A ce titre, le Consommateur garantit l’école KÂLADVAITA contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d’une personne physique dont les Données seraient traitées. En outre, le Consommateur s’engage à documenter par écrit toute instruction concernant le traitement des données par l’école KÂLADVAITA, veiller, au préalable et pendant toute la durée de la Formation, au respect des obligations prévues par les Dispositions applicables de la part de l’école KÂLADVAITA, et superviser le traitement, y compris réaliser les audits et les inspections auprès de L’école KÂLADVAITA.

Les Données sont conservées uniquement le temps nécessaire pour la finalité poursuivie. L’école KÂLADVAITA s’engage, au choix du Client, à détruire ou renvoyer les Données au terme de la Formation, et justifier par écrit auprès du Consommateur qu’il n’en conservera aucune copie.

Article 7 – Divers

7.1. Les CGV sont soumises à la loi française. Tout litige se rapportant à son exécution ou à son interprétation sera de la compétence des tribunaux de Nice.

7.2. L’école KÂLADVAITA ne pourra être tenue responsable pour un manquement à l’une des obligations mises à sa charge qui résulterait de la survenance d’un cas de force majeure, tels que ceux habituellement retenus par la jurisprudence française.

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE KÂLADVAITA

Article 1 :

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail.

Article 2 : Personnel assujetti

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.

Chaque stagiaire accepte les termes du présent règlement lorsqu’il signe la convention de formation.

L’école est ouverte à toutes les personnes âgées au moins de 18 ans, pouvant parler et écrire couramment dans la langue Française.

Article 3 : Conditions générales

Toute personne suivant une formation proposée par l’école KÂLADVAITA doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l'application de la réglementation, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline. Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

Article 4 : Accès aux formations

L’accès aux formations se fait sur la plateforme de l’école KÂLADVAITA, les réunions mensuelles se font sur Zoom et pour les week-ends en présentiels, sauf autorisation expresse de la direction de l’organisme de formation, le stagiaire ne peut :

- entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation ;

- y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme et à la formation.

Article 5 : Propriété des formations

Chaque enseignement présenté, que ce soit sous forme de vidéos, de support de cours, ou d’atelier pratique, est la propriété de l’organisme de formation.

Le stagiaire s’engage sur l’honneur à ne les utiliser que pour sa formation personnelle dans un but exclusivement professionnalisant et à ne pas les exploiter d’une façon qui pourrait nuire ou causer préjudice ou concurrence à l’organisme de formation.

Article 6 : Formalisme attaché au suivi de la formation

Les élèves s’engagent à respecter les dates d’envois des devoirs, la présence aux réunions via le ZOOM sur internet ainsi que les week-ends en présentiels.

A l’issue de l’action de formation, le stagiaire se voit remettre une attestation de fin de formation.

Toute attestation remise au stagiaire à l’issue de la formation est strictement personnelle et individuelle.

Article 7 : Comportement

Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des formations. Tous les propos racistes, politiques ou religieux sont interdits au sein de l’école. Ainsi que toutes formes de violences verbales ou physiques.

Tout propos inapproprié et tenu par le stagiaire sur quelconque support de la formation est passible d’exclusion définitive de la formation.

Article 8 : Réclamation et médiation

L’école KÂLADVAITA a pour objectif de vous fournir au quotidien des actions de formation de qualité. Si malgré les efforts, il s’avérait que votre formation ne vous ait pas satisfait, envoyez vos réclamations par écrit (mail ou courrier).

Vous serez recontacté dans les 72 heures ouvrées pour faire un point, écouter vos remarques et trouver des solutions.

Article 9 : Sanctions

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction prononcée par le responsable de l’organisme de formation.

Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions suivantes :

- rappel à l’ordre ;

- avertissement écrit ;

- blâme ;

- exclusion temporaire de la formation ;

- exclusion définitive de la formation.

Article 10 : Représentation des stagiaires

Lorsqu’un stage a une durée supérieure à 500 heures, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires sont électeurs et éligibles, sauf les détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.

L’organisme de formation organise le scrutin qui a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures, au plus tard 40 heures après le début du stage. En cas d’impossibilité de désigner les représentants des stagiaires, l’organisme de formation dresse un PV de carence qu’il transmet au préfet de région territorialement compétent.

Les délégués sont élus pour la durée de la formation. Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit de participer à la formation.

Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12.

Les représentants des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.

Article 11 : Hygiène et sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

Lors des week-ends en présentiels, les élèves s’engagent à respecter les mesures d’hygiènes nécessaires au bon fonctionnement de la collectivité :

• Hygiène corporelle
• Nettoyage du centre
• Participation pour les repas
• Gestion des poubelles

Lorsque la formation a lieu sur le site de l’entreprise, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de l’entreprise.

Article 12 : Week-end en présentiel

Si certains élèves ont des traitements médicaux, des régimes alimentaires spéciaux ou des pratiques religieuses nécessitant une adaptation de la formation, ils doivent se manifester au commencement de cette dernière.

Au sein de l’école, les dortoirs seront mixtes. Tous les élèves devront prendre leurs dispositions afin de respecter les valeurs morales et éthiques de l’école.

Les élèves devront amener:

▪          Leur propre matériel scolaire (cahiers, crayons etc…)

▪          Une tenue de sport

▪          Une tenue de relaxation pour le yoga et la méditation

▪          Une tenue de bain

▪          1 serviette de toilette

▪          1 trousse de toilette

Les élèves sont responsables de leurs affaires personnelles. L’école KÂLADVAITA décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol.

Les frais de déplacements sont à la charge des élèves. C’est aux élèves de s’organiser avec les transports afin de ne pas être en retard pour le début du stage.

Le co-voiturage sera privilégié dans la mesure du possible.

Les horaires des stages en présentiels vous seront communiqués sur la convocation préalable.

Les requêtes particulières devront se faire par mail à cette adresse : contact@kaladvaita.com en notifiant votre nom, prénom et numéro de la formation.

La joie et la bonne humeur sont de rigueur durant toute la durée de la formation.

La direction, vos formateurs sont à votre entière disposition, ne soyez pas timide mais toujours dans le respect de l’instant présent.

Article 13 :

Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire (avant toute inscription définitive).

Règlement mis à jour le 17/08/2020

L’école KÂLADVAITA représentée par Frédéric Vimes